Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHOIX QUI VA DE SOI
TERRES DE FENETRE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4253910
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2026
LE CHOIX QUI VA DE SOI de TERRES DE FENETRE

Présentation de la marque LE CHOIX QUI VA DE SOI

Déposée le 3 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DE FENETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CHOIX QUI VA DE SOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DE FENETRE domicilié(e) ZA DE LA GUERCHE, CHEMIN DES PINLUETTES - 44250 - SAINT-BREVIN-LES-PINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 106 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENECH, M. BENECH Frédéric domicilié(e) 146-150 Avenue des Champs- Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CHOIX QUI VA DE SOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOIX QUI VA DE SOI arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

TERRES DE FENETRE a également déposé les autres marques suivantes : terres de Fenêtre , TERRES DE FENETRE LE CHOIX QUI VA DE SOI , (Marque figurative) , Terres de Fenêtre , terres de Fenêtre , POUR VOTRE CONFORT ET POUR LA TERRE , TDF , TERRES DE FENETRE SUBLIM'AL , TERRES DE FENETRE ORIGIN'AL , Miss Fenêtre


TERRES DE FENETRE, Société à Responsabilité Limitée - ZA DE LA GUERCHE, CHEMIN DES PINLUETTES - 44250 - SAINT-BREVIN-LES-PINS - France - SIREN 445106578


CABINET BENECH, M. BENECH Frédéric - 146-150 Avenue des Champs- Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; cornières, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), crémones, heurtoirs, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; profilés métalliques, y compris profilés en aluminium ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; cornières, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), heurtoirs, caches, ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle et en bois ;

Poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ;

Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, en particulier dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des fenêtres ;

Conseils en construction ; services de construction d'édifices, de routes et de ponts ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ;

Formation de base du personnel, en particulier dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des fenêtres ;

Conseils en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ;

Concession de licences dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des fenêtres.